Mentions Légales
1. Propriété Intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par "Sites & Paysages" et "Square Paysages".
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur les Sites www.sites-paysages.com et www.square-paysages.com.(ci-après "les Sites"), sont protégés par les lois en vigueur relative à la propriété intellectuelle, et appartiennent à "Sites & Paysages" et "Square Paysages" ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément composant les Sites ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partiel ou intégral, sans l'autorisation écrite et préalable de "Sites & Paysages" et "Square Paysages".
"Sites & Paysages" et "Square Paysages" se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
2. Liens vers d'autres sites
La responsabilité de "Sites & Paysages" et "Square Paysages" ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via les Sites. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de "Sites & Paysages" et "Square Paysages". De surcroît, l'existence d'un lien entre les Sites et un site tiers ne signifie en aucun cas que "Sites & Paysages" et "Square Paysages" approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination par les Sites notamment par un ou plusieurs "virus", "cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers les Sites. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de "Sites & Paysages" et "Square Paysages".
En tout état de cause, "Sites & Paysages" et "Square Paysages" n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et "Sites & Paysages" et "Square Paysages" n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
3. Informations nominatives et autres informations
3.1. "Sites & Paysages" et "Square Paysages" ne divulgueront pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande :
En ligne : cg@sites-paysages.com ou fj@square-paysages.com
Par voie postale :
"Sites & Paysages" et "Square Paysages"
483 rte de St Hilaire, 38660 Le Touvet
3.2. les Sites ne sont pas destinés à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur les Sites ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.
4. Limitations de responsabilité
"Sites & Paysages" et "Square Paysages" s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les Sites, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, "Sites & Paysages" et "Square Paysages" ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur les Sites.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de "Sites & Paysages" et "Square Paysages", cette dernière décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les Sites,
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur les Sites,
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même "Sites & Paysages" et "Square Paysages" aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Les éléments des Sites ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. "Sites & Paysages" et "Square Paysages" n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
5. Dispositions juridictionnelles
les Sites et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France. Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, les Sites et son contenu sont destinés à l'accès et l'utilisation des résidents français.
6. Edition et hébergement
6.1. Editeur du Site et Directeur de publication
Editeur du site :
"Sites & Paysages" et "Square Paysages" SAS
Square Paysages : SIRET 539 065 151 00018 Sites et Paysages : SIRET 440 608 776 00025 Siège social : 483 rte de St Hilaire, 38660 Le Touvet
Directeur de publication : Caroline Giorgetti - Franck Jaulin (présidents de "Sites & Paysages" et "Square Paysages")
6.2. Hébergement du Site
Nom : AMEN SASU
Adresse : 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
http://www.amen.fr/
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Aucun élément composant les Sites ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partiel ou intégral, sans l'autorisation écrite et préalable de "Sites & Paysages" et "Square Paysages".
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En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination par les Sites notamment par un ou plusieurs "virus", "cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
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En tout état de cause, "Sites & Paysages" et "Square Paysages" n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et "Sites & Paysages" et "Square Paysages" n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
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483 rte de St Hilaire, 38660 Le Touvet
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4. Limitations de responsabilité
"Sites & Paysages" et "Square Paysages" s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les Sites, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, "Sites & Paysages" et "Square Paysages" ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur les Sites.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de "Sites & Paysages" et "Square Paysages", cette dernière décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les Sites,
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur les Sites,
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même "Sites & Paysages" et "Square Paysages" aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Les éléments des Sites ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. "Sites & Paysages" et "Square Paysages" n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
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6. Edition et hébergement
6.1. Editeur du Site et Directeur de publication
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Square Paysages : SIRET 539 065 151 00018 Sites et Paysages : SIRET 440 608 776 00025 Siège social : 483 rte de St Hilaire, 38660 Le Touvet
Directeur de publication : Caroline Giorgetti - Franck Jaulin (présidents de "Sites & Paysages" et "Square Paysages")
6.2. Hébergement du Site
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Adresse : 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
http://www.amen.fr/